#1 14-05-2010 17:31:17

JojOrange
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Facture de 273 euros après résiliation

Bonjour à tous...

Tout à l'heure je rentre à la maison. Une mystérieuse enveloppe d'Orange m'attend... Ca fait pourtant 2 mois que je ne suis plus chez eux... Curieux, je l'ouvre.

Et là, je découvre une facture France Télécom d'un montant de ... 279,19 EUROS, comprenant les 8 mois d'abonnement restant à Orange...

Pourtant, sur mon courrier de résiliation, j'avais bien informé les services concernés que je voulais résilier en date du 31 mars, ou en tout cas après le préavis de 10 jours (courrier envoyé le 19 mars), avec motif le changement de CGV annoncé dans la lettre du service clientèle du 18 février.

J'ai ouvert une réclamation auprès du service client, après m'être fait raccrocher au nez par une première conseillère du service contentieux : "Bonjour madame, alors je vous explique mon problème"... Tut, Tut, Tut.

Je suis encore sous le choc, c'est assez insoutenable.

(L'histoire précédente ici : http://www.forum-orange.com/viewtopic.php?id=23300).

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#2 14-05-2010 17:41:05

Hammett
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Bonjour,

C'était quoi ce changement de cgv déjà ?
Cela devrait pouvoir se régler simplement logiquement en principe.


"La prédiction est un exercice très compliqué, spécialement quand elle concerne le futur." Niels Bohr, Prix Nobel de physique 1922 - Open Play Fibre - @hammett_92

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#3 14-05-2010 17:48:13

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Ces changements étaient annoncés par la lettre du 18 février 2010 concernant la suppression de l'option "Le téléphone illimité par Windows Live Messenger", de la directrice du Service Clientèle Orange, Marie-Noëlle Jégo-Laveissière. J'ai gardé le courrier.

Dernière modification par JojOrange (14-05-2010 18:24:16)


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#4 14-05-2010 19:26:02

Hammett
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Dans ce cas, cela devrait être suffisant.


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#5 14-05-2010 19:33:15

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Le seul souci, c'est au niveau des dates. Quand j'ai appelé le service clients, on m'a dit de faire la procédure dès le 15 mars, le temps que le courrier soit reçu.

Ma ligne BBox a été activée le 18 mars, j'ai donc envoyé mon courrier de résiliation le vendredi 19 mars. Mais la ligne a été résiliée le 18 mars par Bouygues Telecom. (j'ai reçu un courrier de france télécom plus tard).

J'ai spécifié sur le courrier que je désirais que ma résiliation soit prise en compte à compter du 30 mars (après les 10 jours de préavis, soit 19 + 10 = 29) et que je résiliais pour changement de CGA.

J'ai par ailleurs reçu au mois d'avril une facture de clôture présentant un avoir de 16 euros.

Dernière modification par JojOrange (14-05-2010 19:48:45)


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#6 14-05-2010 20:30:22

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Après avoir lu les CGV, je peux constater ceci :

Article 12.3 : "La résiliation sera effective sous dix jours à compter de la réception par France Télécom du courrier  de résiliation. La date de réception du courrier de résiliation est la date de première présentation à France Télécom par les services postaux".

"La résiliation du contrat peut résulter également d'une demande de portabilité effectuée par le client auprès d'un nouvel opérateur conformément aux dispositions prévues à l'article 3 de l'annexe 3 des présentes."

"Dans le cas de résiliation anticipée du Service pendant la période initiale d'abonnement, le Client restera redevable des mensualités restant dues sur le service objet de la résiliation, excepté pour les cas de résiliation anticipée pour motif légitime."

Or, à l'"article 3.4 de l'annexe 3" on peut lire ceci :

"La résiliation du contrat du Client auprès de France Télécom prend effet le jour de portage effectif du numéro défini conformément à l'article 3.3 des présentes conditions spécifiques, sans préjudice des dispositions contractuelles relatives aux durées d'engagement. Le client reste tenu des obligations qui le lient à France Télécom, notamment de tout paiement y afférent éventuellement restant. La portabilité n'emporte pas transfert des services dont le Client bénéficiait au titre du contrat souscrit antérieurement auprès de France Télécom"

... MAIS AUSSI :

Il appartient au Client de prendre toute disposition utile afin que les relations contractuelles le liant à France Télécom ne soient pas résiliées à la date de portage fixée au titre de la demande de portabilité visée ci-dessus.

Or il me semble que c'est précisément ce que j'ai fait, en leur demandant de porter la date de résiliation au 30 mars environ ("après les 10 jours de préavis", en tout cas).

Enfin, la facture n'est pas présente dans mon espace client Orange.

Les CGV sont de toute façon faites pour piéger le client, quoi qu'il advienne.

Dernière modification par JojOrange (14-05-2010 21:21:09)


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#7 15-05-2010 11:28:39

Ghizmo38
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Bonjour,

Ne pas confondre vitesse et précipitation !
Il ne peut y - avoir 2 motifs de résiliation. Soit c'est dû à une demande de portabilité venant d'un opérateur tiers, soit une demande de résiliation de ta part.
Dans ton cas, la résiliation vient de la demande de l'opérateur. Tu as ensuite demandé la résiliation d'une ligne... déjà résiliée. Le motif de résiliation de l'abonnement n'est donc pas le changement des CGV, mais une demande de dégroupage.
Il aurait fallut que tu résilie ton abonnement pour changement des CGV, et ensuite que tu demande un dégroupage. Mais tu n'aurais pas pu garder ton N° et faire de portabilité...


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#8 15-05-2010 16:59:55

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

La demande a été formulée à 1 jour d'intervalle...

Pour moi il était plus logique de souscrire au nouveau FAI et ensuite de résilier l'ancien.

J'ai payé toutes mes factures depuis Septembre 2008, sans retard.

A cause deux deux démarches inversées, nous devrons payer 1 790 francs?

N'y a t'il aucun moyen de faire comprendre à Orange que je voulais résilier pour changements de CGV, rien de plus?


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#9 15-05-2010 18:46:20

Ghizmo38
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

JojOrange a écrit:

N'y a t'il aucun moyen de faire comprendre à Orange que je voulais résilier pour changements de CGV, rien de plus?

Le problème n'est pas de comprendre ou pas comprendre, il faut s'appuyer sur les faits.

JojOrange a écrit:

j'ai donc envoyé mon courrier de résiliation le vendredi 19 mars. Mais la ligne a été résiliée le 18 mars par Bouygues Telecom.

Il s'agit bien d'une résiliation effectuée par BT en ton nom. Pas pour changement de CGV.
Il va falloir trouver les arguments pour convaincre Orange de suivre ton raisonnement mais honnêtement, je ne suis pas sûr que tu arrives à quelque chose...


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#10 15-05-2010 19:00:21

Mme_Michu
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Ghizmo38 a écrit:

Il s'agit bien d'une résiliation effectuée par BT en ton nom. Pas pour changement de CGV.
Il va falloir trouver les arguments pour convaincre Orange de suivre ton raisonnement mais honnêtement, je ne suis pas sûr que tu arrives à quelque chose...

Tu peux aussi essayer de demander un geste du côté de BT... A mon avis un opérateur est plus enclin à être arrangeant avec un nouveau client qu'avec quelqu'un qui résilie.

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#11 15-05-2010 20:01:45

Btbw
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

la résiliation pour un motif bidon et passer à la concurrence, bravo clin_oeil_up

comme si tu utilisais quotidiennement ce service ? big_smile


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#12 15-05-2010 22:50:16

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Depuis deux jours je ne dors plus.

Je parle de mon problème autour de moi, mais bon quand ça ne concerne pas les gens personnellement en général ils s'en foutent royal.droite

Je vais donc aller brasser du vent auprès du service commercial.

J'imagine que si je ne paie pas pour le 22 mai, le montant va augmenter...

Dommage, mon job d'été juillet/août aurait pu rembourser à part entière tous les frais engendrés...

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#13 15-05-2010 22:56:25

Ghizmo38
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Le problème c'est que dans ton cas tu ne peux nullement invoquer un non respect des CGV par Orange.
Désolé... sad


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#14 15-05-2010 23:26:28

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

"Il appartient au Client de prendre toute disposition utile afin que les relations contractuelles le liant à France Télécom ne soient pas résiliées à la date de portage fixée au titre de la demande de portabilité visée ci-dessus. "

C'est pourtant dans les CGV.
C'est pourtant ce que j'ai fait dans mon courrier, en précisant que la résiliation devait être effective sous 10 jours après réception du courrier, soit 19 + 10 = 29 mars...

Bref, je reviendrai vous voir quand l'affaire sera réglée et mon porte monnaie bien allégé si d'ici là on ne m'a pas saisi l'ordinateur.

Dernière modification par JojOrange (15-05-2010 23:35:19)


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#15 15-05-2010 23:40:20

Ghizmo38
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Tu mélanges un peu tout:
Soit tu demandes un dégroupage avec portabilité du N°:
il faut que ton compte ne soit pas résilié à la date du portage, pour que le portage puisse s'effectuer. Mais ce portage, demandé par l'opérateur en ton nom, vaut résiliation de ton compte Orange.
Donc ton compte est résilié le 18 mars.
Le 19, tu envoies un courrier demandant la résiliation de ton compte pour le 30. C'est trop tard ! Le premier motif est le dégroupage, c'est celui là qui compte.
Soit, ce qu'il aurait fallut faire si tu voulais garder ton N°:
Résilier ton compte Orange pour changement de CGV et demander un retour à un abonnement FT.
Une fois effectué, demander un dégroupage avec portabilité.
Bien entendu, tu aurais eu plusieurs jours sans Internet, mais rien à payer...


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#16 15-05-2010 23:45:07

mirador
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

je me trompe peut etre mais a ma connaissance une demande de passage en degroup total chez un autre fournisseur ne provoque pas la fermeture du compte commercial du client chez orange mais uniquement l'ecrasement physique de la ligne adsl

non ?

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#17 15-05-2010 23:48:09

Ghizmo38
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

En offre net si, le N° FT est porté chez Orange, il faut le porter chez BT. On ne peux avoir le même N° chez 2 opérateurs en même temps !

Dernière modification par Ghizmo38 (15-05-2010 23:53:31)


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#18 16-05-2010 00:32:30

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Ca fait depuis 2007 que je fais ce genre de choses...

Jamais une coui**e.

Tant pis ça me servira de leçon.
Une leçon à 1800 francs.


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#19 16-05-2010 00:44:06

Hammett
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Mme_Michu a écrit:

Tu peux aussi essayer de demander un geste du côté de BT... A mon avis un opérateur est plus enclin à être arrangeant avec un nouveau client qu'avec quelqu'un qui résilie.

Essaye de ce coté également....


"La prédiction est un exercice très compliqué, spécialement quand elle concerne le futur." Niels Bohr, Prix Nobel de physique 1922 - Open Play Fibre - @hammett_92

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#20 16-05-2010 02:18:12

Btbw
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Ghizmo38 a écrit:

Tu mélanges un peu tout:
Soit tu demandes un dégroupage avec portabilité du N°:
il faut que ton compte ne soit pas résilié à la date du portage, pour que le portage puisse s'effectuer. Mais ce portage, demandé par l'opérateur en ton nom, vaut résiliation de ton compte Orange.
Donc ton compte est résilié le 18 mars.
Le 19, tu envoies un courrier demandant la résiliation de ton compte pour le 30. C'est trop tard ! Le premier motif est le dégroupage, c'est celui là qui compte.
Soit, ce qu'il aurait fallut faire si tu voulais garder ton N°:
Résilier ton compte Orange pour changement de CGV et demander un retour à un abonnement FT.
Une fois effectué, demander un dégroupage avec portabilité.
Bien entendu, tu aurais eu plusieurs jours sans Internet, mais rien à payer...

et oui voila ce qui arrive de toute façon quand on veut réaliser des morceaux d'économies de radin big_smile, bing 273€ à payer big_smile

franchement je ne prendrais même pas la peine de prendre pitié de ton cas, t'as voulu résilier pour un "faux" motif (me dit pas que tu l'utilisais tous les jours ce service coupé), tu t'es mal pris dans la démarche de résiliation, bah tu peux t'en prendre qu'a toi d'avoir les mois à payer ...


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#21 16-05-2010 11:43:58

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Je vais payer et fermer ma bouche, donc.
Et vous pouvez aussi fermer le topic si vous le souhaitez.
Merci.

Dernière modification par JojOrange (16-05-2010 11:54:05)


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#22 17-05-2010 18:47:42

JoeKer
MER
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Bonsoir.

Je propose qu'on attende l'issue de tes "tractations" citées au post #14.

@Btbw : Vu comment les réengagements brident le client, je ne trouve rien d'abusif d'utiliser une clause de résiliation !
Pour ma part, je trouve que le réengagement automatique à chaque modification du contrat ressemble à une vente forcée ...

Quoiqu'il en soit, je vais mettre une recommandation sur cette discussion : plus elle sera lue, moins ça risquera d'arriver à d'autres !


On a déjà vu des choses qui ne sont jamais arrivées ...
Suite à un vieux désaccord avec les admins du forum, cette signature indiquera qu'ils n'ont toujours pas remédié à leurs carences.

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#23 17-05-2010 23:17:36

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

D'autant que la date limite de paiement de la facture est le 22 mai.

J'ai ouvert un dossier auprès du service clients, oui...

Mais que se passera t'il le 23 ?

Frais de pénalités...?

ERRATUM : Il fallait lire 279,19 euros et non 273.

Dernière modification par JojOrange (18-05-2010 22:02:11)


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#24 26-05-2010 15:27:13

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Bonjour à tous

Excellente nouvelle : "LE CLIENT NE DOIT PLUS RIEN" figure dans les fichiers d'Orange.
Le service informatique d'Orange s'est excusé : "Nous sommes allés un peu vite"... (droite)

Voici donc le récit rapide de mes aventures.

J'ai rappelé aujourd'hui le 10 14 pour savoir où en était mon dossier de réclamation.
Je suis tombé en France, sur un conseiller très sympathique!

Il a mis dix minutes pour accéder à la base ("Je suis désolé, c'est lent")...
Puis, la facture n'était pas présente dans les fichiers ("Je ne vois que votre avoir de 16 euros, il n'y a plus rien après"). Après avoir poussé les recherches (pendant 5 minutes de plus), la facture apparaît bien dans l'une des bases.

Et, jointe à elle, le fameux dossier de réclamation.

Il m'a alors lu la mention figurant sur le dossier : "LE CLIENT NE DOIT PLUS RIEN". La réclamation a donc abouti. Il m'a cependant conseillé d'envoyer une lettre pour avoir des explications.

Je lui ai demandé de m'envoyer par mail la preuve de cette affirmation, mais il m'a avoué être dans l'incapacité de le faire.

Il a ensuite consulté le "Service informatique", qui, au bout de quelques minutes, lui a confirmé, je cite qu'ils "étaient allés un peu vite"...

Donc je considère le dossier comme clos.
http://forum.lesarnaques.com/internet-p … 78715.html

Merci à tous de m'avoir soutenu* dans cette affaire !

* tel que le terme est défini à la page 927, paragraphe 16, lignes 79 à 85, du Dictionnaire Petit Larousse en couleurs de 1990

** Btbw : sans rancune. La prochaine fois qu'un client comme moi ose céder au courrier de Marie-No, fouettez-le en lui faisant lire les CGV en partant de la fin.big_smile

Dernière modification par JojOrange (27-05-2010 19:19:21)


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#25 29-05-2010 23:17:49

JojOrange
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Re: Facture de 273 euros après résiliation

Bonsoir,

Je ne suis plus reconnu sur le portail Orange.fr.
J'avais encore accès à mon espace client il y a 10 jours.

S'en est donc définitivement terminé avec Orange.


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